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Home » RESSOURCES » Comptes rendus des Conseils Communautaires

Comptes rendus des Conseils Communautaires

2022


pdf Compte rendu du 12 décembre 2022

pdf Compte rendu du 10 octobre 2022

pdf Compte rendu du 22 juin 2022 / Annexe règlement de collecte des déchets

pdf Compte rendu du 11 avril 2022

pdf Compte rendu du 22 février 2022 et Orientations budgétaires

 

2021


pdf Compte rendu du 14 décembre 2021 / Annexe à la délibération

pdf Compte rendu du 11 octobre 2021

pdf Compte rendu du 12 juillet 2021

pdf Compte rendu du 4 mai 2021

pdf Compte rendu du 12 avril 2021

pdf Compte rendu du 2 mars 2021  / pdf Rapport d’Orientations Budgétaires


2020


pdf Compte rendu du 25 fev 2020

pdf Compte rendu du 15 juil 2020 / pdf Procès-Verbal de l'élection du Président et des Vice-Présidents de la CCCB

pdf Compte rendu du 16 juil 2020

pdf Compte rendu du 28 septembre 2020 / pdf Charte d'engagements / pdf Réglement intérieur du Conseil / pdf Composition des commissions 2020/2026

pdf Compte rendu du 14 décembre 2020

 

 

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